Nous contacter

Mentions Légales

Éditeur

Le site internet accessible, notamment, à l’adresse https://www.ibi.fr (ci-après : le « Site ») est édité par la société IBI, SAS - Industrie, Bourse, International (ci-après « IBI »), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 405 332 669 - RCS PARIS et dont le siège social est situé 20, rue Cambon 75001 Paris ; numéro de téléphone +33 (0)1 30 21 60 70 (ci-après dénommée « IBI »).

Le Site est hébergé par la société Ultimate Content, The Office, 17 avenue Albert II, 98000 MONACO ; numéro de téléphone : +33 (0)6 99 61 10 02, représentée par Madame Joelle ROBIN.

Propriété intellectuelle

Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

IBI est seule habilitée (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le Site, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du Site à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.

La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site est interdite sauf autorisation écrite et préalable de IBI, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de IBI et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment, éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.

Disponibilité du site

IBI s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le Site, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. IBI peut donc interrompre l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que IBI ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.

Par ailleurs, IBI ne saurait être tenue pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du Site du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :

Responsabilité

IBI s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, IBI ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de IBI à l’égard de l’internaute. En particulier, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable :